UTILISATION DE L'APPLICATION MOBILE


TERMES ET CONDITIONS

Définitions.

Editeur de l’application : Nitrogen Apps : 8, Allée des saules 33127 Martignas-sur-Jalle Téléphone : 09.71.34.32.24 Numéro de TVA : FR 70515097632 Responsable Marketing : Nicolas Trollé.

Protection des données.

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Marques déposées.

Sauf indication contraire, toutes les marques déposées contenues sur cette application s’inscrivent dans le cadre des droits de la propriété industrielle et commerciale de BMW AG, y compris les marques, noms de modèles, logos et emblèmes. Services & Assurances   Les Garanties Valeur d’Achat (Indemnité Complémentaire, Assistance et Renouvellement+), la Perte Financière, la Protection Personnelle DI+ (Décès Invalidité+) et la BMW Motorrad Assurance sont des assurances proposées par BMW Finance SNC, courtier en assurances, inscrit au registre des intermédiaires en assurance sous le N° Orias 07 008 883 vérifiable sur www.orias.fr, sous réserve d’acceptation du dossier. L’ensemble des garanties d’assurance des Garanties Valeur d’Achat s’exerce selon les clauses, conditions et limites des contrats souscrits auprès de MMA IARD Assurances Mutuelles, société d’assurance mutuelle à cotisations fixes, siège social : 14 bld Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9, 775 652 126 RCS Le Mans, et MMA IARD, SA au capital de 537052368 €, siège social : 14 bld Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9, 440 048 882 RCS Le Mans, sociétés régies par le Code des assurances. Prestations d’assistance mises en oeuvre par AWP France SAS, société par actions simplifiée au capital de 7584076,86 €, 490 381 753 RCS Bobigny, siège social : 7 rue Dora Maar, CS 60001, 93400 Saint-Ouen, société de courtage d’assurances immatriculée à l’ORIAS (www.orias.fr) sous le n° 07 026 669, et assurées par Fragonard Assurances, SA au capital de 37.207.660 Euros, 479 065 351 RCS Paris, siège social : 2 rue Fragonard - 75017 Paris, entreprise régie par le Code des Assurances. La Garantie Perte Financière est accordée selon les conditions prévues au contrat n° 8424823 souscrit auprès de COVEA FLEET, SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 93 714 549 €, entreprise régie par le Code des Assurances, RCS LE MANS B 342 815 339, 160 rue Henri Champion, 72035 Le Mans cedex 1. L’Assurance Protection Personnelle DI+ est couverte par Allianz Vie SA au capital de 643 054 425 euros; 340 234 962 RCS PARIS, Siège social : 87, rue de Richelieu ; 75002 Paris. Entreprise régie par le Code des Assurances (article R 310-5 C) www.allianz.fr BMW Motorrad Assurance est administré par FMA Assurances, marque de FMA - SARL au capital de 841 324 euros – Société de Courtage en Assurances – Siège social : 11 A Quai Conti – 78 430 Louveciennes – RCS Versailles 429 882 236 – SIRET : 429 882 236 00020. Immatriculée à l'ORIAS sous le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Activité placée sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel (61 rue Taitbout 75009 Paris). SERENIUM est un contrat d’entretien proposé par BMW Finance. Ce contrat est exclusivement réservé aux motos neuves. Voir détail des conditions prévues au contrat. Les services associés proposés par BMW Finance sont vendus exclusivement avec les solutions de financement, ne pouvant être acquises séparément. Pour des informations supplémentaires, les conditions générales de l’ensemble de nos produits et services sont à votre disposition chez votre concessionnaire BMW Motorrad qui est un intermédiaire de crédit non-exclusif inscrit à l'Orias - voir informations en concession.  Les données figurant sur la présente application et concernant la présentation de diverses méthodes de financement, d’entretien, d’assurance et de protection ne sont pas contractuelles. L'inscription éventuelle de vos coordonnées sur la présente application ne constitue en aucun cas un engagement contractuel et ne vaut pas offre de crédit. Seule la signature d'une offre de contrat de financement et la remise de tous les documents justifiants vos déclarations auprès de l'établissement vendeur de véhicule permettra à BMW Finance de se prononcer définitivement sur votre demande de financement. En raison de l'interactivité du site, les financements qui y sont présentés peuvent varier sans que cela puisse engager la responsabilité de BMW Finance.

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